INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES

Lettres aux porteurs :

• Erasmus Mid Cap Euro devient Erasmus Mid Cap Europe et passe en Article 9 SFDR :
  Lettre aux porteurs de parts du fonds Erasmus Mid Cap Euro (FR0007061882, FR0010914564, FR0013461001) : Modification de l'univers d'investissement, de la stratégie d'investissement, de l'indicateur de référence ainsi que de la classification SFDR le 19 aout 2024.
• Erasmus Small Cap Euro devient Erasmus Small Cap Europe :
  Lettre aux porteurs de parts du fonds Erasmus Small Cap Euro (FR0011640887, FR0011640895, FR0013188364) : Modification de l'univers d'investissement, de la stratégie d'investissement et la composition des actifs, ainsi que de l'indicateur de référence.
• Lettre aux porteurs de parts du fonds G Patrimoine (FR0010611301) : Modification des limites d'investissement en titres vifs à partir du 15 mai 2024.
• Lettre aux porteurs de parts du fonds ADN Dynamic (FR0011829159) : Modification de la stratégie d'investissement et de l'indicateur de calcul des frais de surperformance à partir du 21 juillet 2023
• Lettre aux porteurs de parts des fonds Nomos Conviction Monde (FR0014004255) et G Patrimoine (FR0010611301) : Modification du jour de centralisation des ordres de souscription et de rachat (passage d'une centralisation à J ouvré à une centralisation à J-1 ouvré) à partir du 1er février 2023

Informations aux porteurs :

• Information aux porteurs de parts du fonds Erasmus Capital Plus : A partir du 22 avril 2024, le fonds est classé Article 8 au sens de la Règlementation SFDR.
• Information aux porteurs de parts du fonds FCP Mon PEA : A partir du 2 avril 2024, le fonds a la possibilité d'être exposé à des devises autres que l'Euro dans la limite de 10% de son actif net.
• Information aux porteurs de parts des fonds Erasmus Capital Plus, Royance Selection Internationale, Nomos Conviction Monde et G Patrimoine : Non-introduction de mécanisme de plafonnement des rachats, mise à jour des prospectus du 1er décembre 2023
• Information aux porteurs de parts des fonds FCP Mon PEA, Erasmus Mid Cap Euro et Erasmus Small Cap Euro : Suppression des commissions de mouvement à partir du 1er juillet 2023
• Information aux porteurs de parts des fonds FCP Mon PEA, Erasmus Mid Cap Euro et Erasmus Small Cap Euro : Non-introduction de mécanisme de plafonnement des rachats, mise à jour des prospectus du 1er juillet 2023
• Information aux porteurs de parts du fonds G Patrimoine (FR0010611301) : Modification de la commissions de souscription non acquise à l'OPCVM (2,00% maximum au lieu de 4,75% maximum)
• Information aux porteurs de parts des fonds FCP Mon PEA, Erasmus Mid Cap Euro, Erasmus Small Cap Euro, Erasmus Capital Plus, ADN Dynamic et Royance Selection Internationale : BNP Paribas Securities Services, dépositaire et responsable de la gestion comptable des OPC, fusionnera avec sa maison mère BNP Paribas SA le 1er octobre 2022

Execution et Selection des intermédiaires financiers :

• Politique de Best Selection/Exécution
• Rapport RTS 28 : 2021 / 2022 / 2023
• Compte rendu relatif aux Frais d'Intermédiation : 2021 / 2022 / 2023

Finance durable :

• Code de Transparence
• Informations sur les risques de durabilité et le Règlement SFDR
• Politique d'Engagement Actionnarial et d’exercice des Droits de Vote
  
• Rapport d'Engagement Actionnarial : 2021 / 2022 / 2023
  
• Rapport Article 29 Loi Energie Climat : 2021 / 2022 / 2023
• Déclaration relative aux principales incidences négatives des décisions d'investissement sur les facteurs de durabilité (PAI) : 2022 / 2023

Autres Politiques règlementaires :

• Politique de Gestion et de Prévention des Conflits d’Intérêt
• Politique Gestion des Réclamations
• Politique de Rémunération